Déposée le 12 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMG COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RG512 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-33 du 17 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMG COMPAGNIE domicilié(e) 65 boulevard de Sebastopol - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 831 852 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque RG512 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3513243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMG COMPAGNIE, Société par Actions Simplifiée - 65 boulevard de Sebastopol - 75001 - PARIS - France - SIREN 379831852
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479727 - Publication au BOPI 2008-08-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Inscription le 10 août 2016 - Concession de licence n°677204 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10
Inscription le 11 juillet 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°703648 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2017 n°2643696 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-16
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, casques et gants de protection contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils de téléphonie, notamment téléphones portables, accessoires pour téléphones mobiles, pochettes de protection pour téléphones ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le sport.
Articles de joaillerie, de bijouterie, pierres précieuses ; articles d'horlogerie et instruments chronométriques, montres ; bijoux de fantaisie ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; vaisselle en métaux précieux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois.
Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être seulement utilisés avec un récepteur de télévision.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Etuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux.
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